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Marques déposées par la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901
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Vernet ACCUEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vernet ACCUEIL
APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3580259
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
Vernet ACCUEIL de APEI Association de Parents d\'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque Vernet ACCUEIL

Déposée le 4 juin 2008 par la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vernet ACCUEIL »

Le déposant est la société APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEI domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vernet ACCUEIL est expirée depuis le 4 juin 2018.

APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisanerie , econat , Le Verdier , Vernet INDUSTRIEL


APEI Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France - SIREN 331603365


APEI - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Éducation ; formation ;

Hébergement temporaire.